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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou …
Explanatory notes
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou … pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne …
Explanatory notes
… ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne … du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ … classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie. Il en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …