Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… d'un dispositif hydraulique. c)   Les locomotives diesel‑mécaniques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… confection d'empeignes de chaussures. La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou parfois …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… n°s 17.04 et 18.06 ). b)    Les poudres pour la fabrication des gelées artificielles, préparées au moyen de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de présence d'un support, peut recouvrir entièrement ou …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs