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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières …
Explanatory notes
… appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières … de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils ou ficelles et préparation … citer les bancs d'étirage à cylindres pour le coton, ou bien à peigne circulaire, à hérisson ou à barrettes garnies …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …