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Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée … à l'une des conditions suivantes : 1)   avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou autrement décorés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… ‑     soit à chaud : dans ce cas le tube brut, après réchauffage, passe dans un calibreur‑réducteur, tireur ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de … pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots … même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente … et couvre‑pieds, les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à … première partie du n ° 42.02 . b)    Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… tube comportant une ou plusieurs anches et dans lequel on souffle, en obtenant ainsi un ou plusieurs sons (4 ou 6 … manches et fourches de marteaux; les tuyaux, sommiers, souffleries et autres organes pour orgues (y compris les … meubles).       On trouve également des touches, registres, souffleries et claviers dans les accordéons.       Les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… d'articles réutilisables en l'état.           Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., … d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * *    * La présente position couvre, sous réserve … exclus de cette position et suivent le régime des articles neufs. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de surface, telles que lissage, glaçage, lustrage, grenage, gaufrage, moirage, sur les tissus ou autres matières en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

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