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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.11
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …