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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03.
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.10
Vêtements et accessoires du vêtement