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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole … destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres … et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de carbone, savons …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et …