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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.47
… Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.50
… Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - … substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, ils relèvent … qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, d'onguents, de liniments, de préparations injectables, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et …
Explanatory notes
… ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et … (y compris les cannes de golf), parapluies, fouets, manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et … etc. Sont également compris ici les copeaux de bois, d'ordinaire de hêtre ou de noisetier, qui ressemblent à des …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la … 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats … de justification du paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur représentative des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
… Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou …