… ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également … chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou … (filés métalliques), du n° 56.05 et les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). b) Les torons , câbles, tresses, …
… qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un … sur des substrats TFT. Ces cellules ne comportent pas de parties électriques telles que des pilotes ou des circuits … équipées de connexions électriques ou fixées à des plaques polarisantes. 2) Les modules d’affichage à écran plat avec …
… ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière … à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la … Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la …
… - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres … pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de …
… optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour … 2) Les machines et presses spéciales à mouler les articles divers en verre, tels que pavés, tuiles, … tournants chauffés dans lesquels les tronçons de tubes sont arrondis par roulage. 5) Les machines pour la fabrication …
… exécutant des points de chaînette et similaires, pour arrêter les bords des couvertures, des festons, etc. 10) … destinées à coudre bord à bord et maille à maille les articles de bonneterie. Certains types de machines repris … qu'ils soient présentés isolément ou non, les meubles (armoires, tables, etc.) spécialement conçus et aménagés pour …
… contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la … d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des … . Sont également exclus de la présente position : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, boîtes et …
… analyses. 4) Sulfures de mercure . Le sulfure de mercure artificiel (HgS) est noir. Traité par la chaleur, par … sels mercuriques, dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, etc. c) Dioxysulfate de trimercure (HgSO 4 .2HgO) … cristaux incolores, toxiques, solubles dans l'eau, sert à argenter les glaces. 9) Fulminate de mercure , auquel on …
… ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile … réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support en matières textiles …
… même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait …
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