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Section V > Chapitre 27 > Position 2712

… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …

Explanatory notes

… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … par contre, du n° 34.04  :           a)  Les cires artificielles obtenues en modifiant chimiquement la cire de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …

Explanatory notes

… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …

Classification opinions

… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par … au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50

… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou …

Explanatory notes

… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … signaler aux voyageurs l'heure et le quai de départ ou d'arrivée des trains. 7)   Les panneaux indicateurs analogues …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

Classification opinions

… les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne … dans le système de station de base. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) Directivité : …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles … présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles … 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou …

Explanatory notes

… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser … Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10

… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …

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