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752 résultats pour ".lam"

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans …

Legal note

… rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite …

Legal note

… et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont …

Legal note

… 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Legal note

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10

Classification opinions

… de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium, même traité à l'ammoniaque. Adoption : 1961 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur …

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