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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … bésipirdine … bétaméprodine … bétaprodine … bétrixaban … bilastine … bimoclomol … biricodar … bisaramil … branaplam … branébrutinib … …Classification opinions
… dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … bévacizumab bêta … bexmarilimab … bezlotoxumab … bifarcept … bifikafusp alfa … bimagrumab … bimékizumab … binétrakine … bintrafusp alfa … …Classification opinions
… en position 31, 121, 131 ou 134 est acylée par le N2,N6-bis[méthylpoly(oxyéthylène)oxycarbonyl]-L-lysyl. La masse …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …
Explanatory notes
… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et … l'expression contenants similaires englobe les porte‑billets, les nécessaires de correspondance, les étuis pour … aménagés pour recevoir un ou plusieurs articles de bijouterie ou de joaillerie et l'intérieur est généralement …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans …