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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous …