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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1 > 4418.11

… En bois tropicaux

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.2 > 4418.21

… En bois tropicaux

Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.14

Lapins et lièvres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.30

… Méduses (Rhopilema spp.) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.10

… Quartz piézo-électrique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de …

Explanatory notes

… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante … Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …

Explanatory notes

… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … à des atomes de carbone, contrairement aux thioplastes du Chapitre 40 qui contiennent des liaisons soufre‑soufre. Ces … sont utilisés pour fabriquer des revêtements et des pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules …

Explanatory notes

… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles .        Ces surfaces … acétates de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, utilisés parfois …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …

Explanatory notes

… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures … et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce … des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier (corbeilles ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

… fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), …

Explanatory notes

… fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), … dites de fantaisie , affectant la forme de cigares, de pistolets, de stylos, etc. et, pour autant que la fonction …

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