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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres … protecteur des matières grasses (telles que le beurre ou le saindoux), d'autres denrées ou de la dynamite, comme … mesure, imperméable aux corps gras; il n'est presque jamais satiné. Il sert aux mêmes usages que le papier sulfurisé …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …