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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30

Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90

Autres, y compris les déchets et rebuts non triés

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.

Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6

Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40

Papiers supports pour papiers peints

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54

D'un poids au m² inférieur à 40 g