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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … l’élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - … partie de la présente position couvre des produits qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …
Explanatory notes
… vente au détail comme insecticides, désinfectants, etc. ou bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, … de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)éthane) dans l'eau, par exemple), ou en … de soufre, de produits sulfurés (sulfure de calcium, bisulfure de carbone, etc.), d'huile de créosote minérale ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de …
Explanatory notes
… de débits (quantités par unité de temps) utilisés aussi bien pour la mesure de courants ouverts (rivières, … à l'aide d'un manomètre différentiel. 3) A éclairage bicolore , pour chaudières, basés sur la différence des … à flotteur, à tore oscillant, à membrane, à capsule, à bille (sans liquide), etc. IV.‑ COMPTEURS DE CHALEUR Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, … Ils sont utilisés principalement en raison de leur action inhibitrice puissante sur les micro-organismes pathogènes, … cellulaires (pénicillines semi-synthétiques), ou encore par biosynthèse (pénicillines provenant d'acides aminés …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par …
Explanatory notes
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de … l'énergie, ces deux types de turbines sont parfois combinés, mais plus souvent encore, on force la vapeur à se …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …