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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, … et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour …
Explanatory notes
… de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, … n ° 48.17 et les articles visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les registres et … des revues, et articles similaires tels que reliures à pince, à ressort, à tige ou à anneaux, ainsi que les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage … de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est également … utilisé pour le massage du corps, depuis le cou jusqu'aux pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
… Autres pierres …
Classification opinions
… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres … d'optique ou pour la fabrication d'abrasifs sur support en papier ou en autre matière. Les corindons artificiels en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences … au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences … couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) … d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou … isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ Autres A.‑ PIECES ISOLANTES, ENTIEREMENT EN MATIERES ISOLANTES OU … stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une … rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et … de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …