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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les … comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des …Legal note
… comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des … éléments de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par … fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant … appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) … solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
Classification opinions
… souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour … respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une … montés sur les paliers en suivent le régime; présentés isolément, ils relèvent au contraire du n° 84.82 . Par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de commande. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … et de rectification spécialement conçus pour la séparation isotopique et les appareils fonctionnant par échange … sont démunis de tout dispositif de circulation (récipients isothermes notamment) ou du n° 84.18 s'ils incorporent un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …