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Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de fils de papier .      Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent … pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en … isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il …

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