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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, …
Classification opinions
… le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils … 9019.10 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.20 ‑ Appareils … gymnastique dite médicale , utilisés chez soi ou dans les salles spécialisées et au nombre desquels on peut citer : …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, … largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …
Explanatory notes
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des … et poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de … produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des …