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1170 résultats pour "不动产权证证书号码怎么看<网址:bzw985.com>四川成人教育本科学位证书怎么获得-不动产证为什么写公寓<网址:bzw985.com>财产公证书在哪里办MU"

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la …

Legal note

… continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en morceaux, dénommés « zha cai »,  … de fabrication : a. les légumes sont placés dans une saumure (contenant 18 % de sel) dans un récipient … une température comprise entre 10 et 17 °C; b. les légumes saumurés sont retirés du récipient et lavés afin d’éliminer …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… que le mode de mesure, le mode d'échantillonnage, etc. communiquées par cette machine automatique de traitement de l'information. Les résultats de l'analyse sont communiqués à la machine automatique de traitement de … l'information offrant des fonctions d'analyse automatique multi-éléments. La machine de traitement de l'information et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… incorporés dans le béton des planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la fixation, au moyen de boulons … vue de permettre la fixation, d'une part, des profilés aux murs, cloisons, plafonds, etc., et, d'autre part, des … de 60 mm de diamètre, comportant une ou plusieurs branches munies d'un dispositif de fixation des sources d'éclairage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal commun, et qui est muni, à l'autre extrémité, de roues dentées permettant … qui supporte, à l'une des extrémités un fil plié, en métal commun, et qui sert, à l'autre extrémité, à entraîner la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un … à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un … même tissu que les deux sièges avant. Tous les sièges sont munis de ceintures de sécurité ou de points d'ancrage pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un … actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Legal note

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une … d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… 1. Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur … obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 …