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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, …
Explanatory notes
… acoustiques en courant modulé. 2) Les récepteurs (casque d’écoute et écouteurs) qui ont pour fonction de … cas, les transmetteurs et les récepteurs consistent en des casques et des microphones combinés, conçus pour être portés …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste … sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… propane et de butane. Les pourcentages visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume pour les produits … odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ( autres que ceux …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le … de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans … A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris … ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …