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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …

Explanatory notes

… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1)    … de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …

Explanatory notes

… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ … de l'hypochlorite de calcium traité par le sulfate ou le carbonate de sodium, soit par l'action du chlore sur l'hydroxyde de sodium (soude caustique). Très soluble dans l'eau, ce sel n'a pu être …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …

Explanatory notes

… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non … ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins … impressionnés ( n°s 37.01 ou 37.02 ). b)    Les papiers, cartons et textiles impressionnés mais non développés ( …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …

Explanatory notes

… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …

Explanatory notes

… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois … var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre … et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° °   ° Note explicative de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

… Graines de navette ou de colza, même concassées. …

Explanatory notes

… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …

Explanatory notes

… des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les … neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le Sous‑Chapitre V comprend les sels … n° 28.46 ), ou de mercure ( n° 28.52 ). d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …

Explanatory notes

… Tous ces miroirs peuvent être revêtus d'un support (de carton, de tissu, etc.), entourés ou encadrés (de métal, de … face des illustrations, pour autant, qu'ils conservent leur caractère essentiel de miroirs. Cependant , dès lors que les … miroir restent classés ici. b)    Les miroirs dont les cadres ou montures comportent, soit des métaux précieux ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou …

Explanatory notes

… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou … un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, ces articles …

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