Système harmonisé

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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546 > 8546.90

Autres

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.10

Pièces isolantes en céramique

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.20

Pièces isolantes en matières plastiques

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.90

Autres

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00

Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Déchets et débris électriques et électroniques.

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2

Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux

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