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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1
… Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.12
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même …
Explanatory notes
… contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale. Les pâtes farcies … farcies du n° 19.02 ) contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … 3) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles … être ou non armés d'aiguillons. 4) En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; …