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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, …
Explanatory notes
… ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, … de ce disque d'une pièce en métal, celle-ci rougit et brûle immédiatement sans qu'il y ait contact intime avec le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de … et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du … terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles … éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se … Brûleurs à charbon pulvérisé. Le charbon finement broyé est incorporé par un mécanisme distributeur dans la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les … en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou … ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces produits sont communément utilisés pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2 > 6802.21
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.91
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …