Système harmonisé

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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1

Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6

Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) 

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7

Parties

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.20

Etaux-limeurs et machines à mortaiser

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.30

Machines à brocher

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.40

Machines à tailler ou à finir les engrenages

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.50

Machines à scier ou à tronçonner

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.90

Autres

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

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