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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou … et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, … pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour … relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1
… Appareils de cuisson et chauffe-plats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506 > 6506.9 > 6506.91
… En caoutchouc ou en matière plastique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud …