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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales ou … emploie pour la préparation de vernis isolants, de simili‑cuirs , ainsi que, par mélange avec des huiles minérales, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur … dans la foule qui se referme pour former en sens inverse une nouvelle foule. Ce système de commande des fils … mouvements de gaze, mouvements de tissus bouclés, battants brocheurs, etc.), soit enfin des dispositifs spéciaux pour …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ … les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). ‑ Sulfates de sodium : 2833.11 ‑ … ‑ ‑ Autres 2833.30 ‑ Aluns 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels … généralement en tant que sous‑produits de la fabrication de plusieurs matières, sont à classer dans la présente …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction … autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; … dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent …Legal note
… autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; … dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent … usages domestiques : a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …