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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ … de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours lisse pour empêcher les matières non isolantes … durci, matières plastiques, compositions ou mélanges de diverses matières isolantes, etc. Outre la partie isolante …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non … colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles sont calcinées ou mélangées entre elles sans …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances … de ces préparations, soit pour améliorer certaines de leurs caractéristiques (présentation, conservation, …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; … mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou énargite). n) La malachite, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …