Système harmonisé

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Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40

Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.50

Autres emballages, y compris les pochettes pour disques

Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.60

Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.20

Cahiers

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30

Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.50

Albums pour échantillonnages ou pour collections

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Autres

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