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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris … d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire … environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons …

Legal note

… par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …

Section VII > Chapitre 39

Section XX > Chapitre 95

Section I

Explanatory notes

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises …

Legal note

… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

…     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en …

Legal note

…     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en …

Section XIII > Chapitre 70

Section XI

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles …

Legal note

… articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles …

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