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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. … d'ornementation (en particulier, en jade), les mortiers et pilons (en agate, par exemple), les couteaux et les … travaillées, montées ou non, qui constituent des pièces d'horlogerie, y compris les pièces visées à la Note 4 …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour … autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ … à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par … pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par …
Explanatory notes
… armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets … (ou magasin) et divers mécanismes permettant le tir rapide semi‑automatique. Les cannes‑fusils …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.20
… Pain d'épices …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de … qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne … d'une largeur nettement inférieure à celle de la bande en papier, présentées en rouleaux et destinées à l'emballage de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations …
Classification opinions
… , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …