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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, … c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Legal note
… c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations …
Explanatory notes
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser … . Le rôle de ces compositions (appelées aussi soudures ou brasures ) est de faire adhérer l'une à l'autre, au cours du …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … ligne est connectée à une borne centrale qui, au moyen d'un bras mobile, peut être reliée à l'une quelconque des lignes …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton … de tri et de désencrage. Compte tenu de la matière brute et de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », …
Classification opinions
… d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour … , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour …
Explanatory notes
… ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, … ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches destinés à être …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres … morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …