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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués … selon leur nature propre. b) Les boucles et boucles‑ fermoirs en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … communs ( n° 83.08 ). c) Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par … pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins uniques … non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais … et d'antimoine. e) La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f) La pyrargyrite, sulfure d'argent et …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont compris ici lorsqu'ils sont présentés non cardés ni peignés, qu'ils …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Cette position couvre un ensemble de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, … excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre … pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et … de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et … de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …