Système harmonisé

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Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.10

Huile brute

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Autres

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1

Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions 

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2

Huile de coton et ses fractions 

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1 > 1512.11

Huiles brutes

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2 > 1512.21

Huile brute, même dépourvue de gossypol

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

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