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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3
… Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, …
Explanatory notes
… banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, … pour enlever cette agrafe. Sont toutefois exclus : a) Les pistolets à agrafer ( n° 82.05 ). b) Les piqueuses au fil …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux …