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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4812 > 4812.00
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… machines et appareils de la présente position. * * * La plupart des engins de la présente position comportent … ascenseurs et les monte charge sont des installations le plus souvent à treuil et câble ou à piston pneumatique ou … barres guides verticales, une cabine pour personnes ou un plateau de charge dont le poids est en général partiellement …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc … , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de … de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou … il peut aussi consister en une couche épaisse de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple) ou même …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, … de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'argent est un …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à …