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东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-哪里买东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-南平东城办假结婚证哪里有-哪里办东城办假结婚证Bi
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1338 résultats pour "东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-哪里买东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-南平东城办假结婚证哪里有-哪里办东城办假结婚证Bi"

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à … faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Legal note

… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à … faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XI > Chapitre 61

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles … (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à … visés aux n°s 44.14 à 44.21 peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules …

Legal note

… exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Legal note

… feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert … les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les assistants personnels numériques (« PDA »), les … les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les assistants personnels numériques (« PDA »), les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la … des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la …

Legal note

… 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la … des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les … ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les …

Legal note

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les … ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour … qui sont repris dans d’autres Chapitres de la Nomenclature, bien que certains d'entre eux soient botaniquement des …

Legal note

…        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        … fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation … On y range également les produits de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans … les unes aux autres. Elle peut être à mailles serrées ou bien à jours et présenter ou non des dessins. Comme exemple … l'une ou les deux extrémités sont effilées et arrondies, ou bien d'une seule aiguille ayant une extrémité amincie et …

Legal note

… avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans …

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