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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à …

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… 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les … 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en … un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou …

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… (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les … 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en … un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou … d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.42. 6.‑  Le … ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée …

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… du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou … d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.42. 6.‑  Le … ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, … 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … Sont également exclues du présent Chapitre les préparations d'oligo-éléments qui sont appliquées aux semences, au …

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… cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le … 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) …

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… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface … 7.‑ Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale …

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… mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface … 7.‑ Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), … qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de … ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont …

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… brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), … qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de … ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux … placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre … actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection …

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… qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux … placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre … actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner soit une huile essentielle, soit une oléorésine … sous des formes tout à fait spéciales ne laissant aucun doute sur leur destination aux mêmes usages (ce serait le … pour du vernis à ongles présenté dans un petit flacon dont le bouchon serait muni du pinceau destiné à …

Legal note

… 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits … contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres …

Legal note

… matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres …

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