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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7901 > 7901.1 > 7901.11
… Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8106 > 8106.10
… Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.10
… Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.25
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …