Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4

De graines de navette ou de colza 

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.10

De graines de coton

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.20

De graines de lin

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.30

De graines de tournesol

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