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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413 > 4413.00
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes …
Explanatory notes
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes … dans leur molécule, outre la fonction acide, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de … atteintes en sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon l'usage particulier auquel ils sont destinés, … Produits composés de carbone, sous forme de graphite ou plombagine, de charbon de cornue ou de coke, additionnés le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
Explanatory notes
… comme join t s métalloplastiques les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( … Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette … assurant une jonction étanche entre deux surfaces planes et rotatives qui empêche ainsi les fuites de liquide …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés …
Explanatory notes
… donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie … par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, … les coins; on utilise, à cet effet, soit des palplanches pliées, soit des palplanches que l'on cisaille …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …