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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à … de leur seuil de gélatinisation). Les amidons et fécules donnent une série de produits, tels que les amidons … Entre également dans cette position l' inuline , substance dont la composition chimique est analogue à celle de la …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, … b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir … à la plupart d'entre eux d'être utilisés notamment dans le domaine purement scientifique (recherches de laboratoires, …Legal note
… b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir … (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); e) les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40
… Maïs doux …