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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de … de télémétrie, pour la conduite du tir des batteries d'artillerie navales ou antiaériennes, permettant de relever …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres … couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules … similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules … similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le … en vue de réduire la longueur de piste nécessaire à l'arrêt complet du véhicule. Toutefois, cette position ne …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …
Explanatory notes
… industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils … faisceau d’électrons 8514.32 ‑ - Fours à plasma et fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils … par exemple). Utilisés surtout pour le traitement d'articles de petites dimensions, ces appareils consistent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de … de petits œufs d'un diamètre de 2 à 4 mm, de couleur gris argenté à noir verdâtre, d'odeur prononcée et de saveur …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …