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Système harmonisé
Section X
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont … conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Explanatory notes
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une … sont parfois improprement appelées terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces … exclue de la présente position la diatomite activée, par exemple la diatomite calcinée en présence d'agents …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …