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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

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… (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section XX > Chapitre 95

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus … 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de …    Il est enfin à noter qu'au sens du présent Chapitre, les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus …

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… 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus … 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de … b)  la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids …

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… d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties … balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

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… assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties … balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en … d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application …

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… e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en … d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie … scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction …

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… laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie … scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans … ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et … de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , …

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… (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans … ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et … de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, …

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… (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section XVII

Explanatory notes

…        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils … de tableaux de bord ( Chapitre 91 ).           10)    Les armes ( Chapitre 93 ).           11)    Les appareils …

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…        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils …

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