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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
Explanatory notes
… tarification , les appareils pour la commande des relais de compteurs à tarif, de conjoncteurs‑disjoncteurs, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les … fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés … en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles … des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par superposition de couches de papier …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, … dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les … à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués … de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par … les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.50
… Allumeurs …