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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces … bascules doseuses pour le pesage automatique des matières issues d'une trémie, y compris celles à plusieurs trémies … en outre les poids en toutes matières et de toutes formes, isolés ou en séries, avec ou sans leurs boîtes ou écrins, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic … (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou …
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe … chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable … bétail, etc.), soit soumis à un traitement ultérieur pour isoler la vitamine. c) Les mélanges entre eux de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement … le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement … le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de … similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, … électriques (dans ce dernier cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …